Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
222 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Société d Exploitation de Chabara SAS, Mutanda Mining SARL, Exploitation License, 2015
4
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2015
  • Cuivre
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
Générale des Carrières et des Mines, Chemical of Africa SPRL, PE 2604, Exploitation License, 2015
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2015
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
Générale des Carrières et des Mines, Chemical of Africa SPRL, PE 2604, Annex, 2015
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2015
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
Gécamines, Congo Dongfang International Mining SARL, 2015
7
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2015
  • Cobalt
  • Cuivre
DRC, Okimo, Blue Sky SPRL, Accord de concession, 2015
8
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2015
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
Gécamines, Renzo SARL, Service Contract, 2015
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2015
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Contrat de Service
Gécamines, Sino-Congolaise Des Mines SARL, Concession, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
Gécamines, Sino-Congolaise Des Mines SARL, JVA, 2021
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2021
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Gécamines, Sino-Congolaise des Mines SARL, Amendment, 2017
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2017
  • Cuivre
  • Or
  • Avenant au Contrat
Gécamines, Sino-Congolaise Des Mines SARL, MOU, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2010
  • Cuivre
  • Or
  • Mémorandum d'entente
SODIMICO, MCM Korea Co Ltd, JVA, 2014
16
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Gécamines, Tiger Resources Limited, JVA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Coentreprise
Fretin Construct SARL, Kinshinshi Mining SPRL, PE 2603, Exploitation License, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
Compagnie Minière du Sud-Katanga, La société FRETIN Construct SARL, PE 2603, Exploitation Permit/License, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Amendment, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Avenant au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2014, 001
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2005
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?country%5B0%5D=CD&page=6&resource%5B0%5D=Copper