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3324 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
DRC, Banro Resource Corporation, Accord de concession, 1990
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République démocratique du Congo
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
Convention Borj El khadra
24
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Tunisie
1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Cession Totale, 2011
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Tunisie
2011
  • Hydrocarbures
Avenant N°2 à la convention et ses annexes régissant le Permis Borj El Khadra
6
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Tunisie
2010
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Période Extension, 2008
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Tunisie
2008
  • Hydrocarbures
Avenant N°3 pour contrat Borj El Khadra 30.07.2007
5
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Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
Additif N°2-Cont.Ass 10.02.2004 pour contrat BorjElKhadra
4
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Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Renouvellement, 2004
1
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Tunisie
2004
  • Hydrocarbures
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Cession Totale, 2000
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Tunisie
2000
  • Hydrocarbures
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Cession Partielle, 1998
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Tunisie
1998
  • Hydrocarbures
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Convention Modification, 1998
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Tunisie
1998
  • Hydrocarbures
Avenant N°1 du 26.12.1997
8
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Tunisie
1997
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Additif N°1Cont.Ass-12.12.1997 pour contrat BorjElKhadra
6
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Tunisie
1997
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
Avenant N°2 pour contrat Borj El Khadra 13.05.1996
8
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Tunisie
1996
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
Avenant N°1 à la convention du Permis Borj El Khadra et annexes
8
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    Annotations Seulement
Tunisie
1996
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Cession Partielle, 1992
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Tunisie
1992
  • Hydrocarbures
ETAP, Elf Aquitaine Tunisie, Borj El Khadra, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1991
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Tunisie
1991
  • Hydrocarbures
Avenant N°1 pour contrat Borj El Khadra 15.08.1991
5
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    Annotations Seulement
Tunisie
1991
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
Contrat d'association Borj el Khadra
11
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Tunisie
1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
Shell Philippines Exploration B. V. - SC No. 38, 1990
23
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    Annotations Seulement
Philippines
1990
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Shell Philippines Exploration B. V. - Annex of SC No. 38, 1990
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Philippines
1990
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
AGEM, Sadiola, Concession, 1990
18
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Mali
1990
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
AGEM, Sadiola, Concession, 1992
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Mali
1992
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
Model Contract, Perupetro S.A., Onshore, Exploitation License, Exploration License, 1990
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Pérou
1990
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - MPSA No. 001-90-CAR, 1990
43
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    Annotations Seulement
Philippines
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - Annex of MPSA No. 001-90-CAR, 1990
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Philippines
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Societe Nationale d'Operations Petroliers de la Cote d'Ivoire, PSA, 1990
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Côte dIvoire
1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Compañía Minera Santa Luisa, S.A., Santa Luisa, Investment Promotion Agreement, 1989
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Pérou
1989
  • Plomb
  • Zinc
  • Accord de promotion de l'investissement
Carbones de Colombia SA, Carbocol, Prodeco - Productos de Colombia SA, Concession, 1989
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Colombie
1989
  • Charbon
  • Accord de Concession
Agip Recherches Congo, Chevron International Limited - Congo, La Société Nationale de Recherches et d'Exploitation Pétrolières "Hydra-Congo", Marine VI, Marine VII, Kitina, PSA, 1989
21
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    Annotations Seulement
Congo
1989
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 242
  • 243
  • 244
  • 245
  • 246
  • 247
  • 248
  • 249
  • 250
  • 251
  • 252
  • 253
  • 254
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