Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
2942 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
AGEM, Sadiola, Concession, 1990
18
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Mali 1990
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
AGEM, Sadiola, Concession, 1992
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Mali 1992
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
Model Contract, Perupetro S.A., Onshore, Exploitation License, Exploration License, 1990
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou 1990
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - MPSA No. 001-90-CAR, 1990
43
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Philippines 1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - Annex of MPSA No. 001-90-CAR, 1990
Télécharger
  • PDF
Philippines 1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Societe Nationale d'Operations Petroliers de la Cote d'Ivoire, PSA, 1990
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Côte dIvoire 1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Accord de Concession, 1990
30
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée 1990
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Avenant au Contrat, 2018
20
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée 2018
  • Or
  • Argent
  • Avenant au Contrat
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Crewgold, Lefa, Accord de Concession, Avenant au Contrat, 2006
12
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée 2006
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Kenor, Serem, Accord de Concession, Avenant au Contrat, 1993
19
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée 1993
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Carbones de Colombia SA, Carbocol, Prodeco - Productos de Colombia SA, Concession, 1989
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie 1989
  • Charbon
  • Accord de Concession
Agip Recherches Congo, Chevron International Limited - Congo, La Société Nationale de Recherches et d'Exploitation Pétrolières "Hydra-Congo", Marine VI, Marine VII, Kitina, PSA, 1989
21
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Congo 1989
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Anadarko Algeria Corporation, Sonatrach, PSA, 1989
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Algérie 1989
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Compañía Minera Santa Luisa, S.A., Santa Luisa, Investment Promotion Agreement, 1989
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou 1989
  • Plomb
  • Zinc
  • Accord de promotion de l'investissement
Ore Asia Mining and Development Corporation - MLC-MRD-509-III, 1988
20
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Philippines 1988
  • Minerai de fer
  • Accord de Concession
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 207
  • 208
  • 209
  • 210
  • 211
  • 212
  • 213
  • 214
  • 215
  • 216
  • 217
  • 218
  • 219
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=213