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Document Pays Année Ressource Type de contrat
AGEM, Sadiola, Concession, 1990
18
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Mali
1990
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
AGEM, Sadiola, Concession, 1992
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Mali
1992
  • Or
  • Métaux du groupe du platine
  • Argent
  • Accord de Concession
Model Contract, Perupetro S.A., Onshore, Exploitation License, Exploration License, 1990
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Pérou
1990
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - MPSA No. 001-90-CAR, 1990
43
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Philippines
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - Annex of MPSA No. 001-90-CAR, 1990
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Philippines
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Societe Nationale d'Operations Petroliers de la Cote d'Ivoire, PSA, 1990
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Côte dIvoire
1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Accord de Concession, 1990
30
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Guinée
1990
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Avenant au Contrat, 2018
20
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    Annotations Seulement
Guinée
2018
  • Or
  • Argent
  • Avenant au Contrat
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Crewgold, Lefa, Accord de Concession, Avenant au Contrat, 2006
12
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    Annotations Seulement
Guinée
2006
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Kenor, Serem, Accord de Concession, Avenant au Contrat, 1993
19
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Guinée
1993
  • Or
  • Argent
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat
Convention Zarat
20
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Tunisie
1990
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Cession Totale, 2016
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Tunisie
2016
  • Hydrocarbures
Avenant n°5 au convention Zarat
6
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    Annotations Seulement
Tunisie
2013
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Renouvellement, 2010
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Tunisie
2010
  • Hydrocarbures
Avenant n°4 au convention Zarat
6
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    Annotations Seulement
Tunisie
2009
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Renouvellement, 2007
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Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2006
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Tunisie
2006
  • Hydrocarbures
Avenant n°4 au Contrat d'association Zarat
5
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Tunisie
2006
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Avenant n°3 au convention Zarat
6
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    Annotations Seulement
Tunisie
2006
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Avenant n°2 au convention Zarat
6
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    Annotations Seulement
Tunisie
2005
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Cession Totale, 2006
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Tunisie
1996
  • Hydrocarbures
Avenant n°3 au Contrat d'association Zarat
5
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    Annotations Seulement
Tunisie
1996
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Cession Totale, 1995
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Tunisie
1995
  • Hydrocarbures
Avenant n°2 au Contrat d'association Zarat
4
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    Annotations Seulement
Tunisie
1994
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Convention Modification, 1994
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Tunisie
1994
  • Hydrocarbures
Convention Zarat Avenant n°1
5
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    Annotations Seulement
Tunisie
1993
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Avenant n°1 au Contrat d'association Zarat
5
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    Annotations Seulement
Tunisie
1993
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Contrat d'association ZARAT
9
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    Annotations Seulement
Tunisie
1991
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Permis de Recherche de Substances Minérales, 1991
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Tunisie
1991
  • Hydrocarbures
ETAP, Coho International Limited, Zarat, Cession Partielle, 1991
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Tunisie
1991
  • Hydrocarbures
DRC, Office des Mines de Kilo Moto, Mindev,Orgaman Holding, Contrat de service, 1990
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  • MS WORD
République démocratique du Congo
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Contrat de Service
DRC, Sakima, D.F.S.A. Mining Congo SPRL, Accord de concession, 1990
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République démocratique du Congo
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Banro Resource Corporation, Accord de concession, 1990
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  • MS WORD
République démocratique du Congo
1990
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Concession
Agip Recherches Congo, Chevron International Limited - Congo, La Société Nationale de Recherches et d'Exploitation Pétrolières "Hydra-Congo", Marine VI, Marine VII, Kitina, PSA, 1989
21
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    Annotations Seulement
Congo
1989
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 236
  • 237
  • 238
  • 239
  • 240
  • 241
  • 242
  • 243
  • 244
  • 245
  • 246
  • 247
  • 248
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