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3321 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Gécamines, Congo Mineral Developments Limited, JVA, 2001
17
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2001
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Kazzinc , Concession, 2001
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Kazakhstan
2001
  • Plomb
  • Zinc
  • Accord de Concession
Carbones de Colombia SA - Carbocol, El Consorcio Conformado Por International Colombia Resources Corporation LLC - Intercor, Cerrejon Zona Norte S.A, Area de Patilla, Concession, 2001
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Colombie
2001
  • Charbon
  • Accord de Concession
PGS Exploration (UK) Limited, Service Contract, 2001
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Sao Tomé-et-Principe
2001
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
National Petroleum Limited, Joint Stock National Oil Company Saknavtobi, Samgori, Patardzeuli, South Dome and Krtsanisi Fields, Amendment, PSA, 2001
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Géorgie
2001
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Canargo Samgori Limited, Georgian Oil Samgori Limited, Samgori, Farm-In Agreement, 2004
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Géorgie
2004
  • Hydrocarbures
  • Autres
MAPLE GAS CORPORATION DEL PERU S.R.L., Lote 31-E, Exploitation License, Exploration License, 2001
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Pérou
2001
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Gécamines, H & J Swanepoël Famille Trust, JVA, 2001
18
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2001
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Accord de Coentreprise
Rank Mining Company Limited, Mining Lease, Concession, 2001
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Ghana
2001
  • Or
  • Accord de Concession
Kazakhmys, Exploration License, 2001
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Kazakhstan
2001
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploration
Gécamines, Tremalt Limited, JVA, 2001
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République démocratique du Congo
2001
  • Cuivre
  • Or
  • Accord de Coentreprise
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 219
  • 220
  • 221
  • 222
  • 223
  • 224
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  • 226
  • 227
  • 228
  • 229
  • 230
  • 231
  • ...
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Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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