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Documents de 1990
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18 Documents
Document Pays Ressource Type de contrat
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Accord de Concession, 1990
30
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Guinée
  • Gold
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  • Concession Agreement
Convention Zarat
20
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Tunisie
  • Hydrocarbons
  • Concession Agreement
DRC, Office des Mines de Kilo Moto, Mindev,Orgaman Holding, Contrat de service, 1990
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République démocratique du Congo
  • Copper
  • Gold
  • Service Contract
DRC, Sakima, D.F.S.A. Mining Congo SPRL, Accord de concession, 1990
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République démocratique du Congo
  • Copper
  • Gold
  • Concession Agreement
DRC, Banro Resource Corporation, Accord de concession, 1990
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République démocratique du Congo
  • Copper
  • Gold
  • Concession Agreement
Convention Borj El khadra
24
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    Annotations Seulement
Tunisie
  • Hydrocarbons
  • Concession Agreement
Shell Philippines Exploration B. V. - SC No. 38, 1990
23
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Philippines
  • Hydrocarbons
  • Service Contract
AGEM, Sadiola, Concession, 1990
18
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    Annotations Seulement
Mali
  • Gold
  • Platinum Group Metals
  • Silver
  • Concession Agreement
Model Contract, Perupetro S.A., Onshore, Exploitation License, Exploration License, 1990
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Pérou
  • Hydrocarbons
  • Exploitation Permit/License
  • Exploration Permit/License
Lepanto Consolidated Mining Company and Far Southeast Gold Resources Incorporated - MPSA No. 001-90-CAR, 1990
43
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    Annotations Seulement
Philippines
  • Copper
  • Gold
  • Production or Profit Sharing Agreement
Model Contract, Societe Nationale d'Operations Petroliers de la Cote d'Ivoire, PSA, 1990
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Côte dIvoire
  • Hydrocarbons
  • Production or Profit Sharing Agreement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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