Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3335 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Daled Mining Limited, Vidayu Holdings Corporation Zambia Limited, 16395-HQ-LPL, Environmental Impact Assessment, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Zambie
2014
  • Étain
Congo Mining, Mayoko-Moussondji, Exploitation License, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Congo
2014
  • Fer
  • Permis/Licence d'exploitation
Compagnie Minière du Sud-Katanga, La société FRETIN Construct SARL, PE 2603, Exploitation Permit/License, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Amendment, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Avenant au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2014, 001
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2014
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
Compagnie Minière du Sud-Katanga, Fretin Construct SARL, PE 2603, Annex, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2005
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Annexe au Contrat
ERHC Energy EEZ, Lda, Block 11, PSA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Sao Tomé-et-Principe
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
ERHC Energy EEZ, Lda, Kosmos Energy São Tomé e Príncipe, Block 11, Deed of Assignment, 2015
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Sao Tomé-et-Principe
2015
  • Hydrocarbures
  • Autres
ERHC Energy EEZ, Lda, Kosmos Energy São Tomé e Príncipe, Block 11, Amendment, 2015
2
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Sao Tomé-et-Principe
2015
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
Environmental Remediation Holding Corp, Procura Financial Consultants, c.c., MOU, 1997
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Sao Tomé-et-Principe
1997
  • Hydrocarbures
  • Mémorandum d'entente
Model Contract, PSA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Trinité-et-Tobago
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Inversiones Estudios y Desarrollos, S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2014
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Sumitomo Metal Mining Peru, S.A., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2014
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Yanac Minera Peru, S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2014
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Perfolatina, S.A. de C.V., Constructora y Perforadora Latina, S.A. de C.V., Pemex Exploración y Producción, Pitepec, Service Contract, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Mexique
2014
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Pacific Oil Limited, Block 6, PSA, 2014
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Malawi
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 89
  • 90
  • 91
  • 92
  • 93
  • 94
  • 95
  • 96
  • 97
  • 98
  • 99
  • 100
  • 101
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=95