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3335 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Model Contract, Concession, 2013, 002
23
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    Annotations Seulement
Brésil
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Groupe Mestawa Gypse, Cahier des Charges, 2013
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Tunisie
2013
  • Gypse
  • Permis/Licence d'exploitation
Gulfsands Petrleum Plc Sucursal Colombia, Concession, 2013
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Colombie
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Nova Mining, Dovemco, Exploitation License, 2013
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République Dominicaine
2013
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
Model Contract, PSA, 2013
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Indonésie
2013
  • Gaz
  • Hydrocarbures
Rio Tinto Mining and Exploration, S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2012
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Pérou
2012
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Minera Santa Elisa, S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2012
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  • PDF
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Pérou
2012
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Azul Linhas Aereas Brasileiras S.A., Petrobras Distribuidora S.A., 2012
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Brésil
2012
  • Hydrocarbures
  • Autres
Pecs Iecontsa S.A., Integral de Servicios Técnicos S.A. (Sucursal Ecuador), Equitax Equilibrio Impositivo Cia Ltda., Ocano Peña Blanca, Service Contract, 2012
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Equateur
2012
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Nabi Oil and Gas, Mahaica-Mahaicony, PSA, 2012
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Guyane
2012
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 98
  • 99
  • 100
  • 101
  • 102
  • 103
  • 104
  • 105
  • 106
  • 107
  • 108
  • 109
  • 110
  • ...
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