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Document Pays Année Ressource Type de contrat
Tonguma Limited, Tonguma, Concession, 2012
33
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Sierra Leone
2012
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
Tonguma Limited, Tonguma, Environmental Impact Assessment, 2014
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Sierra Leone
2014
  • Diamant
  • Or
Koidu Holdings SA, Concession, 2010
34
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2010
  • Diamant
  • Accord de Concession
Koidu Holdings SA, Environmental and Social Impact Assessment, 2011
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Sierra Leone
2011
  • Diamant
Sierra Rutile Limited, Concession, 2002
26
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2002
  • Diamant
  • Titane
  • Accord de Concession
Sierra Rutile Limited, SRL Acquisition No. 3 Limited, Concession, Amendment, 2004
8
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    Annotations Seulement
Sierra Leone
2004
  • Diamant
  • Titane
  • Accord de Concession
  • Avenant au Contrat

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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