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91 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Model Contract, PSA, 2016
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Mozambique
2016
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, PSA, 2015
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Suriname
2015
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Concession, 2015
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Brésil
2015
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Model Contract, PSA, 2015
28
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    Annotations Seulement
Kenya
2015
  • Hydrocarbures
Model Contract, PSA, 2015
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Ouganda
2015
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, Exploration and Production, 2015
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Liban
2015
  • Hydrocarbures
  • Model Contract Exploration and Production
Model Contract Annexes, Exploration and Production, 2015
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  • PDF
  • MS WORD
Liban
2015
  • Hydrocarbures
Model Contract, PSA, 2014, 001
26
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    Annotations Seulement
Timor oriental
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
DRC Model Contract
13
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    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
2014
  • Non précisé
  • Accord de Concession
Model Contract, Office National des Hydrocarures et des Mines, Concession, 2014
22
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    Annotations Seulement
Maroc
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Model Contract, PSA, 2014
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Trinité-et-Tobago
2014
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ...
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