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Gécamines, Kipushi Resources International, Ltd, Kipushi, JVA, 2011
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1
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  • ocds-591adf-8165050847
  • Octobre 19, 2015
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Générale des Carrières et des Mines
  • Novembre 21, 2011
  • Contrat Public
  • Accord de Coentreprise
  • Cuivre Zinc
Clauses clés
  • Pays
  • Nom de la société signataire
  • Type de contrat
  • Obligations de travaux, d'investissements
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Générale des Carrières et des Mines (GECAMINES)
  • République démocratique du Congo
  • -
  • 419 Boulevard Kamanyola à Lubumbashi, République Démocratique du Congo
  • 0453
  • -
  • -
  • -
  • Kipushi Resources International, Ltd
  • Îles Caïmans
  • -
  • Harbour Center, Fourth Floor, Georgetown, Grand Caiman, Cayman Islands
  • CI 209443
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, JVA, 2007   (Contrat Principal)
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Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Amendment, 2009
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Amendment, 2010
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Amendment, 2011
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Amendment, 2011
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Amendment, 2011
Gécamines, United Resources AG, Kipushi, Exploitation License, 2011
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Kipushi
  • -
Source
  • http://www.congomines.org/system/attachments/asset...
  • Autre
4 Clauses clés
  • Général
  • Opérations
Général
Pays
La République Démocratique du Congo
Page 2 ( Titre )
Nom de la société signataire
La Générale des Carrières et des Mines Sarl, soit Gécamines; Kipushi Resources International Limited.
Page 1 ( Titre ) , ( Titre )
Type de contrat
Amendment à la convention d'association
Page 1 ( Titre )
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Les objectifs de production sont modifiés comme suit: i) atteindre la production de 143'000 tonnes de concentrés de zin par an, au plus tard à la quatrième année à compter de la date de production commerciale ii) en fonction des résultats de l'étude de faisabilité actualisée et, en considération des conditions techniques et économiques du moment relativement à la rentabilité du projet, Kico Sprl produira un tonnage, à déterminer, de calcinés d'acide et de concentrés d'autres métaux contenus, notamment le cuivre, le plomb, le calcium, le germanium et l'argent iii) Gécamines et Kipushi conviennent de se retrouver, à l'issue d'une période de 5 ans à compter de la date de production commerciale, et à la suite tous les 3 ans, afin d'examiner la possibilité de produire du zinc, du métal, de calcinés et de l'acide à Kipushi.
Page 4 ( Art. 3 )

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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