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AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Avenant 2, 2017
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1
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  • ocds-591adf-2927931073
  • Septembre 27, 2018
  • Français
  • Guinée Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministre des Mines et de la Géologie Ministre de l'Economie et des Finances
  • Décembre 18, 2017
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat
  • Bauxite
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Loi applicable
  • Impôt sur les bénéfices: taux
  • L'infrastructure
  • Approvisionnement en biens et services locaux
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Alliance Mining Commodities
  • Guinée
  • -
  • Immeuble Labe, 4ime etage, Cite de Chemin de Fer, BP 2162, Conakry
  • -
  • -
  • -
  • -
  • Non
Documents Connexes
AMC, Alliance Mining Commodities, Accord de Concession, 2010   (Contrat Principal)
AMC, Alliance Mining Commodities, Amendment, 2014
AMC, Alliance Mining Commodities, Amendment, 2014
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010
AMC, Alliance Mining Commodities, Concession, Annex, 2010, 001
Concession/Permis et Projet
  • AMC
  • -
  • AMC
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
7 Clauses clés
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Fiscal
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 6
Redevances
Page 5 , Page 6
Social
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 5
Opérations
L'infrastructure
Page 5
Obligations de travaux, d'investissements
Page 5 , Page 9
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 7
Loi applicable
Page 7

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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