Voir Clips (0) Cacher
Back
Tous les documents
Télécharger
3 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 1), 1998
19
Télécharger
Madagascar
1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 3), 1998
9
Télécharger
Madagascar
1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession
QIT-Fer et Titane Inc., Concession (Part 2), 1998
8
Télécharger
Madagascar
1998
  • Ilménite
  • Accord de Concession

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF