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215 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Convention Makther
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Tunisie
1984
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Springfield Resources, Inc., Makther, Renouvellement, 2010
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Tunisie
2010
  • Hydrocarbures
Convention Makther-Avenant N°1
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Tunisie
2009
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Concession
Convention Makther - Permis de Recherche d'Hydrocarbures
1
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    Annotations Seulement
Tunisie
2003
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploration
ETAP, Springfield Resources, Inc., Makther, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1985
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Tunisie
1985
  • Hydrocarbures
Contrat d'association MAKTHAR
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Tunisie
1984
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Springfield Resources, Inc., Makther, Renouvellement, 1909
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  • PDF
Tunisie
1984
  • Hydrocarbures
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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