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Convention Sfax Kerkennah
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1
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  • ocds-591adf-9611382739
  • Août 30, 2016
  • Français
  • Tunisie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale
  • Février 10, 1969
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Hydrocarbures
Clauses clés
  • Siège social
  • Nom de la société signataire
  • Signataire(s), Etat
  • Superficie de la concession
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Compagnie Francaise des Pétroles
  • Tunisie
  • -
  • Tunis, 2, Rue d'Artrois
  • -
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  • -
  • -
Documents Connexes
Convention Sfax Kerkennah (Contrat Principal)
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1972
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1982
Compagnie Francaise des Pétroles, Sfax Kerkennah, Renouvellement, 1974
JORT-N°035-1972
JORT-N°035-1975
Concession/Permis et Projet
  • Sfax Kerkennah
  • -
  • Sfax Kerkennah
  • -
Source
  • http://catalog.industrie.gov.tn/dataset/e5470ac3-8...
  • Gouvernement
4 Clauses clés
  • Général
Général
Siège social
Tunis, 2 rue d'Artois
Page 2
Nom de la société signataire
La compagnie franco-tunisienne des pétroles
Page 2
Signataire(s), Etat
Le Secrétaire d’Etat au Plan et à l’Economie Nationale
Page 2
Superficie de la concession
La superficie est de 14864 km2
Page 17

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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