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Gécamines, CNMC Congo Compagnie Miniere SARL, JVA, 2015
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  • ocds-591adf-9348094559
  • Octobre 08, 2019
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • La Générale des Carrières et des Mines
  • Novembre 30, 2015
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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  • Oui
Documents Connexes
Gécamines, CNMC Congo Compagnie Miniere SARL, JVA, 2015 (Contrat Principal)
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Gécamines, China Nonferrous Metal Mining (Group) Co., Ltd., Purchase Agreement, 2019
Concession/Permis et Projet
  • LANCEMENT DE LA PHASE INITIALE DU PROJET DEZIWA
  • DEZIWA
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Source
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  • Gouvernement
8 Clauses clés
Général
Langue
Page 14
Fiscal
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 11
Redevances superficiaires
Page 5
Social
Consultations communautaires
Page 8
Convention de développement local
Page 8

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