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Bel Air Mining, Alufer Mining, Accord de Concession, Annexe au Contrat, 2016
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  • ocds-591adf-9173482252
  • Mai 11, 2018
  • Français
  • Guinée Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Février 01, 2016
  • Contrat Public
  • Accord de Concession Annexe au Contrat
  • Bauxite
Clauses clés
  • Annulation ou Résiliation
  • Impôt sur les bénéfices: exonération
  • Impôt sur le bénéfice: autre
  • Impôt sur les bénéfices: taux
  • Redevances
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Alufer Mining
  • Guinée
  • -
  • Résidence Marine, Cite Ministérielle, Quartier Donka, Commune de Dixinn – Conakry, République de Guinée
  • RCCM/GC – KAL/027.852A/2010
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Bel Air Mining, Bel Air Mining, Alufer Mining Limited, Accord de Concession, 2016   (Contrat Principal)
Bel Air Mining, Alufer Mining, Alufer Mining Limited, Environmental Impact Assessment, 2016
Concession/Permis et Projet
  • Bel Air Mining
  • -
  • Bel Air Mining
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
7 Clauses clés
  • Fiscal
  • Règles juridiques
Fiscal
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 3
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 3
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 3
Redevances
Page 2 , Page 3
Redevances superficiaires
Page 2
Règles juridiques
Annulation ou Résiliation
Page 1
Stabilisation
Page 1

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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