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Gécamines, Highwind Properties Limited, Dezita Investments SARL, Metalkol, JVA, 2016
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  • ocds-591adf-7609261874
  • Juin 11, 2020
  • Français
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Clauses clés
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Société
  • Highwind Properties Limited
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Documents Connexes
Gécamines, SIMCO, Highwind Properties Limited, Pareas Limited, Interim Holdings Limited, Blue Narcissus Limited, Metalkol, JVA, 2010   (Contrat Principal)
Gécamines, Multree Limited, Metalkol, Royalties Sale and Purchase Agreement, 2017
Gécamines, SIMCO, Highwind Properties Limited, Pareas Limited, Interim Holdings Limited, Blue Narcissus Limited, Metalkol, Annex, 2010
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Metalkol
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
20 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Règles juridiques
Général
Pays
Page 8
Date de la signature du contrat
Page 3
Langue
Page 27 , Page 39 , Page 47 , Page 59
Emplacement
Page 3
Nom et/ou composition de la société du projet crée
Page 4
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Page 7
Société(s) mère(s) ou affiliée(s) hors du pays
Page 3
Ressource(s)
Page 7
Durée
Page 6
Type de contrat
Page 6
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 20
Fiscal
Autre - financière/budgétaire
Page 21 , Page 26
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 19 , Page 20 , Page 23
Redevances
Page 10 , Page 16 , Page 19
Participation de l'Etat
Page 20
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 27 , Page 28 , Page 39 , Page 40 , Page 47 , Page 48 , Page 59 , Page 60
Cession ou transfert
Page 9 , Page 10 , Page 13 , Page 17 , Page 18 , Page 23 , Page 36 , Page 37 , Page 45
Annulation ou Résiliation
Page 12 , Page 15 , Page 55
Confidentialité
Page 16 , Page 24 , Page 25 , Page 56 , Page 57
Loi applicable
Page 27 , Page 39 , Page 47 , Page 59

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