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Gécamines, China Nonferrous Metal Mining (Group) Co., Ltd., Deziwa, JVA, 2016
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Société
  • China Nonferrous Metal Mining (Group) Co., Ltd.
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  • Générale des Carrières et des Mines (GECAMINES)
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Concession/Permis et Projet
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  • Deziwa
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
21 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Langue
Page 89
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 61
Protection de l'environnement
Page 21 , Page 56 , Page 61 , Page 62
Fiscal
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 76 , Page 87
Redevances
Page 39 , Page 54 , Page 61
Participation de l'Etat
Page 25
Redevances superficiaires
Page 93
Social
Consultations communautaires
Page 61
Emploi du personnel local
Page 71 , Page 72
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 72
Réinstallation des habitants
Page 59 , Page 63
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 61
Formation
Page 73
Opérations
L'infrastructure
Page 30
Obligations de travaux, d'investissements
Page 29 , Page 37
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 26 , Page 29 , Page 64 , Page 78 , Page 79
Cession ou transfert
Page 76 , Page 86
Annulation ou Résiliation
Page 24 , Page 65
Confidentialité
Page 83
Loi applicable
Page 79
Clause de hardship ou force majeure
Page 63

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