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Gécamines, Divine Land Mining SARL, Concession, 2016
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  • ocds-591adf-5604925962
  • Décembre 13, 2019
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Concession/Permis et Projet
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  • Gouvernement
9 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Règles juridiques
Général
Langue
Page 15
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 8
Protection de l'environnement
Page 7
Fiscal
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 11
Redevances superficiaires
Page 5
Social
Consultations communautaires
Page 8
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 13
Cession ou transfert
Page 15
Annulation ou Résiliation
Page 12

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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