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COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian Dian, Rusal, Avenant au Contrat, 2017
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  • ocds-591adf-3988663064
  • Mai 11, 2018
  • Français
  • Guinée Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Juillet 21, 2017
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat
  • Bauxite
Clauses clés
  • Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
  • Impôt sur les bénéfices: taux
  • Participation de l'Etat
  • Redevances superficiaires
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Documents Connexes
COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian-Dian, Rusal, Accord de Concession, 2001   (Contrat Principal)
COBAD, Compagnie des Bauxites de Dian-Dian, Concession, Annex, 2012
United Company RUSAL Trading House, Annex, 2016
Concession/Permis et Projet
  • COBAD
  • -
  • COBAD
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
4 Clauses clés
  • Fiscal
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 2
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 2
Participation de l'Etat
Page 2
Redevances superficiaires
Page 2

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