Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Retourner
Gécamines, Hongkong Excellen Mining Investment, Amendment, 2019
  • visualiser le document
  • PDF
  • MS WORD
1
Partager
  • ocds-591adf-3049281448
  • Novembre 12, 2020
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • generale des carrieres et des mines (f0d5456b-cf63-4b07-b25c-205671972d99)
  • Janvier 22, 2019
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat
  • Cobalt Cuivre
Clauses clés
  • Langue
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Générale des Carrières et des Mines (GECAMINES)
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • Hongkong Excellen Mining Investment
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • Oui
Documents Connexes
Gécamines, Hongkong Excellen Mining Investment, JVA, 2018   (Contrat Principal)
Concession/Permis et Projet
  • KINGAMIYAMBO et KALAMUSUMBO
  • -
  • -
  • -
Source
  • https://www.itierdc.net/carte-de-la-rdc-cliquable/...
  • Gouvernement
1 Clause clé
  • Général
Général
Langue
Page 8

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/contract/ocds-591adf-3049281448?lang=fr