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Kalia, Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Avenant 1, 2017
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1
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  • ocds-591adf-1601150827
  • Septembre 27, 2018
  • Français
  • Guinée Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Mines and Geology
  • Octobre 31, 2017
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat
  • Minerai de fer
Clauses clés
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Consultations communautaires
  • Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
  • Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
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Société
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Documents Connexes
Kalia, Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Bellzone Holdings Pty Ltd, Accord de Concession, 2010   (Contrat Principal)
Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Bellzone Holdings Pty Ltd, Kalia, Annex 1, 2010
Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Bellzone Holdings Pty Ltd, Kalia, Annex 7, 2010
Bellzone Mining PLC, Bellzone Holdings Pty Ltd., Concession, Annex 7, 2010
Bellzone Mining PLC, Concession, Annex, 2010
Kalia, Bellzone Mining, Concession, Annex, 2010
Concession/Permis et Projet
  • Kalia
  • -
  • Kalia
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
20 Clauses clés
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 43
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 14 , Page 15 , Page 21
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 17 , Page 18
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 16 , Page 17 , Page 18 , Page 19
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 17 , Page 18 , Page 19
Redevances
Page 15 , Page 16 , Page 20
Participation de l'Etat
Page 13 ( Art 11 )
Redevances superficiaires
Page 15 , Page 16 , Page 32
Social
Consultations communautaires
Page 21
Convention de développement local
Page 13 ( Art 12 )
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 12
Réinstallation des habitants
Page 26
Formation
Page 20 , Page 21
Opérations
L'infrastructure
Page 22 ( Art 17 ) , Page 23
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 24 , Page 25
Obligations de travaux, d'investissements
Page 8 , Page 10
Règles juridiques
Cession ou transfert
Page 20 ( Art 14 )
Annulation ou Résiliation
Page 7 , Page 10
Loi applicable
Page 27
Stabilisation
Page 15 , Page 27

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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