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Agip Recherches Congo, Amendment, PSA, 1999
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1
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  • ocds-591adf-1600391941
  • Mars 02, 2016
  • Anglais
  • Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministre des Hydrocarbures
  • Janvier 07, 1999
  • Contrat Public
  • Avenant au Contrat Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Hydrocarbures
Clauses clés
  • Pays
  • Date de la signature du contrat
  • Langue
  • Nom de la société signataire
  • Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Agip Recherches Congo
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  • Non
Documents Connexes
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Concession/Permis et Projet
  • Mer tres profonde nord
  • -
  • Mer tres profonde nord
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
10 Clauses clés
  • Général
Général
Pays
Congo
Page 1 ( Préambule )
Date de la signature du contrat
1 juillet 1999
Page 2
Langue
Francais
Page 2
Nom de la société signataire
Agip Recherches Congo S.A
Page 1 ( Préambule )
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Mer tres profonde nord
Page 1 ( Préambule )
Nom du projet
Mer tres profonde nord
Page 1 ( Préambule )
Ressource(s)
L'avenant prendra effet retroactivement a la date d'entrée en vigueur le contrat de partage de production - le 26 Novembre 1997
Page 2
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Jean-Baptiste Tati Loutard, Ministre des Hydrocarbures
Page 1 ( Préambule )
Type de contrat
Avenant a la Procédure comptable pour contrat de partage de production
Page 1 ( Préambule )
Année de signature du contrat
1999
Page 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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