Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
2908 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
MIBA, Daniella Mining Company, PR 11881, Exploration License, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Or
  • Permis/Licence d'exploration
MIBA, KBG Capital SARL, Exploration License, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Or
  • Permis/Licence d'exploration
SOKIMO, AJN Resources Inc, MOU, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Or
  • Mémorandum d'entente
SAKIMA, CDMC Sarl, 17, JVA, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Niobium
  • Tantale
  • Étain
  • Accord de Coentreprise
Model Contract, Exploitation License, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Egypte 2020
  • Or
  • Permis/Licence d'exploitation
Apache Dominican Republic Corporation, Exploitation and Exploration License, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République Dominicaine 2020
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Apache Dominican Republic Corporation, Annex, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République Dominicaine 2020
  • Hydrocarbures
  • Annexe au Contrat
Esso Exploration and Production Guyana Limited, Hess Guyana Exploration Limited, CNOOC Petroleum Guyana Limited, PSA, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Guyane 2020
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Esso Exploration and Production Guyana Limited, Hess Guyana Exploration Limited, CNOOC Petroleum Guyana Limited, Environmental Permit, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Guyane 2020
  • Hydrocarbures
  • Environmental Permit
Parex Resources (Colombia) Ltd, Continental Area LLA 134, Concession, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Colombie 2020
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
MIBA, Kasai Comikas SARL, Exploitation License, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Cobalt
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploitation
Gécamines, La Grande Cimenterie du Katanga, PE466, Partial Amodiation, 2020
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo 2020
  • Charbon
  • Autres
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=13