Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
3321 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Exploraciones Collasuyo S.A.C., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2007
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Compañia Minera Coimolache S.A., Exploration License, Investment Promotion Agreement, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2007
  • Autres Minéraux
  • Permis/Licence d'exploration
  • Accord de promotion de l'investissement
Crescent Global Oil- Paraguay SA, Block Pirity, Exploration and Exploitation License, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Paraguay
2007
  • Hydrocarbures
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Permis/Licence d'exploration
Minera Aurifera Retamas S.A., Mina Retamas, Investment Promotion Agreement, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Pérou
2007
  • Or
  • Accord de promotion de l'investissement
Convention EL FAHS
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Période Extension, 2011
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2011
  • Hydrocarbures
Avenant N°1 au contrat d'association
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2009
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de Coentreprise
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2007-1
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
ETAP, Supex Limited, El Fahs, Permis de Recherche d'Hydrocarbures, 2007
Télécharger
  • PDF
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
Contrat d'association EL FAHS
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Tunisie
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de Coentreprise
General Exploration Partners, Inc., Atrush Block, PSA, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Irak
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
General Exploration Partners, Inc., Atrush Block, Amendment, PSA, 2010
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Irak
2010
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Model Contract, PSA, 2007
33
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Irak
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Princess Petroleum Ltd., PSA, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Bélize
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
PetroBelize Company Ltd., PSA, 2007
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
Bélize
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Pacific Asia Petroleum Ltd., ZiJinShan Area, PSA, 2007
28
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Chine
2007
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
  • Premier
  • Préc.
  • ...
  • 164
  • 165
  • 166
  • 167
  • 168
  • 169
  • 170
  • 171
  • 172
  • 173
  • 174
  • 175
  • 176
  • ...
  • Suivant
  • Dernier

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?lang=fr&page=170