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Document Pays Année Ressource Type de contrat
Far East Cement Corporation, Mineral Production Sharing Agreement, 2010
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Philippines
2010
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Apo Land and Quarry Corporation, Mineral Production Sharing Agreement, 2010
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Philippines
2010
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Landtech Mining Resources, Inc., Mineral Production Sharing Agreement, 2004
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Philippines
2004
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Holcim Mining and Development Corporation, Mineral Production Sharing Agreement, 2002
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Philippines
2002
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Central Palawan Mining and Industrial Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2001
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Philippines
2001
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Pyramid Hill Mining and Industrial Corp., Mineral Production Sharing Agreement, 2001
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Philippines
2001
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Republic Cement & Building Materials, Inc., Mineral Production Sharing Agreement, 2000
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Philippines
2000
  • Calcaire
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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