Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
Afficher les outils de recherche Masquer les outils de recherche
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Back
Tous les documents
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
Réinitialiser
Partager
Télécharger
15 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, BHP Billiton World Exploration Inc, Accord de concession, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2006
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, Indo Afrique Mining, Accord de concession, 2006
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2006
  • Diamant
  • Or
  • Accord de Concession
DRC, Société Minière de Bakwanga SARL, De Beers Centenary AG, Accord de concession, 2005
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
République démocratique du Congo
2005
  • Diamant
  • Accord de Concession
EMK-Mn, Cluff Mining Limited, Concession, 1998
22
Télécharger
  • PDF
  • MS WORD
  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
République démocratique du Congo
1998
  • Métaux de base
  • Diamant
  • Manganèse
  • Métaux du groupe du platine
  • Accord de Concession
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/search/group?country%5B0%5D=cd&page=2&resource%5B0%5D=Diamonds