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Document Pays Année Ressource Type de contrat
Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, Presal Petroleo S.A.(PPSA), Shell Brasil Petroleo Ltda., Total E&P do Brasil Ltda., CNODC Brasil Petroleo e Gas Ltda., CNOOC Petroleum Brasil Ltda., PSA, 2013
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Brésil
2013
  • Hydrocarbures
  • Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Petróleo Brasileiro S.A. Petrobras, Florim-Franco-Sil De Guará-Entorno De Iara-Sul De Tupi-Nordeste De Tupi-Peroba, Concession, 2010
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Brésil
2010
  • Hydrocarbures
  • Accord de Concession
Imperial Petroleum Recovery Corporation, Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, Service Contract, 2009
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Brésil
2009
  • Hydrocarbures
  • Contrat de Service
Petrobras Finance Ltd., Petroleo Brasileiro S.A. Petrobras, U.S. Bank, National Association, Cayman Islands Branch, PF Exports Receivables Master Trust, Receivables Purchase Agreement, 2001
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Brésil
2001
  • Hydrocarbures
  • Autres
Copene Petroquímica do Nordeste S.A., Petróleo Brasileiro S.A. Petrobras, 1978
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Brésil
1978
  • Hydrocarbures
  • Autres
Copene Petroquímica do Nordeste S.A., Petróleo Brasileiro S.A. Petrobras, Amendment, 1993
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  • MS WORD
Brésil
1993
  • Hydrocarbures
  • Avenant au Contrat

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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