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Minerais Polymétalliques
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5 Documents
Contrats pour Minerais Polymétalliques
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Lulu de Mine, Mpassa-Moubiri, Exploitation License, 2014
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Congo
2014
  • Minerais Polymétalliques
  • Permis/Licence d'exploitation
SOREMI SA, Boko-Songho, Yanga-Koubanza, Exploitation License, 2008
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  • PDF
Congo
2008
  • Minerais Polymétalliques
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazakhmys, Exploitation License, 2007
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  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
2007
  • Minerais Polymétalliques
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazakhmys, Exploitation License, 2006
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  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
2006
  • Minerais Polymétalliques
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazzinc , Concession, 1995
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  • PDF
Kazakhstan
1995
  • Minerais Polymétalliques
  • Accord de Concession
Pays
  • Congo 2
  • Kazakhstan 3

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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