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Cliveden Petroleum Ltd, CNPC International Limited, Amendment, 2017 (1)
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  • ocds-591adf-9924188728
  • Juillet 09, 2020
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  • ministry of petroleum and energy (6c191021-f899-4910-9559-879f0a0e701c)
  • Mai 09, 2017
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Clauses clés
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Documents Connexes
Oriental Energy Resources Limited, Carlton Energy Group LLC, Trinity Gas Corporation, Concession, 1999   (Contrat Principal)
Cliveden Petroleum Ltd, CNPC International Limited, Amendment, 2009
Cliveden Petroleum Ltd, CNPC International Limited, Amendment, 2017
Concession/Permis et Projet
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Source
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  • Gouvernement
8 Clauses clés
  • Fiscal
  • Social
  • Règles juridiques
Fiscal
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 10
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 10
Social
Emploi du personnel local
Page 9
Formation
Page 9
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 15
Cession ou transfert
Page 12
Loi applicable
Page 13 , Page 15
Stabilisation
Page 13

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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