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Socfin Agricultural Company (S.L.) Limited, Sub-lease (Zone B), 2013
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1
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  • ocds-591adf-9306306492
  • Août 10, 2018
  • Anglais
  • Sierra Leone Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • minister of agriculture forestry and food security
  • Juillet 29, 2013
  • Contrat
  • Sous location
  • Autres cultures
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Siège social
  • Pays
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Société
  • Socfin Agricultural Company (S.L.) Limited
  • Sierra Leone
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Documents Connexes
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Memorandum of Understanding, 2012 (Contrat Principal)
Malen Chiefdom Council, Head Lease (Zone A), 2011
Malen Chiefdom Council, Head Lease (Zone A), 2012
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Environmental Social and Health Impact Assessment (ESHIA), 2012
Socfin Agricultural Company (S.L) Limited, Malen Chiefdom, Sub-lease (Zone A), 2012
Socfin Agricultural Company, Sub-lease (Zone A), 2011
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • -
  • -
Source
  • http://ifcextapps.ifc.org/IFCExt/spiwebsite1.nsf/7...
  • IFC
20 Clauses clés
  • Général
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Général
Siège social
Page 1
Pays
Page 1
Date de la signature du contrat
Page 1
Emplacement
Page 5
Nom de la société signataire
Page 1
Autre - général
Page 1 , Page 4
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Page 5
Signataire(s), Etat
Page 6
Signataire(s), société
Page 6
Superficie de la concession
Page 6 , Page 9
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Page 1
Type de contrat
Page 1
Environnement
Protection de l'environnement
Page 4
Fiscal
Autre - financière/budgétaire
Page 4
Social
Réinstallation des habitants
Page 1 , Page 4
Opérations
Autre - opérationnel
Page 4
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 5
Cession ou transfert
Page 4
Annulation ou Résiliation
Page 4
Loi applicable
Page 5

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