Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Retourner
ETAP, Amoco Tunisia Oil Company, Douz, Permis de Recherche et d'exploitation de Substances Minérales, 1995
  • visualiser le document
  • PDF
1
Partager
  • ocds-591adf-8597696414
  • Novembre 15, 2018
  • Français
  • Tunisie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministre de l'Industrie, de Mines et de l'Energie
  • Mars 08, 1995
  • Préavis
  • Hydrocarbures
Clauses clés
    Aucune clause clé n'a encore été ajoutée à ce document.
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • L’Entreprise Tunisienne d’Activités Pétrolières
  • Tunisie
  • -
  • 11, Avenue Khéreddine Pacha, Tunis
  • -
  • -
  • -
  • 51%
  • Amoco Tunisia Oil Company
  • États Unis
  • -
  • 200 East Randolph Drive, Chicago, Illinois
  • -
  • -
  • -
  • 49%
Documents Connexes
Convention Douz   (Contrat Principal)
Avenant N 1 Convention Permis de Douz
Avenant N 2 Contrat Associat Conces Baguel
Avenant N 2 Convention Permis de Douz
Avenant N°3 Convention-Baguel
Avenant N°4: Conv-Baguel-02.05.2012
Contrat d'association Douz Mednine
ETAP, Amoco Tunisia Oil Company, Douz, Minerals Exploration and Explotation Permit, 1982
ETAP, Amoco Tunisia Oil Company, Douz, Minerals Exploration and Explotation Permit, 1990
Concession/Permis et Projet
  • Douz
  • -
  • -
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/contract/ocds-591adf-8597696414?lang=fr