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La Société des Bauxites de Guinée, SBG Bauxite and Alumina N.V., Concession, 2018
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  • ocds-591adf-7227443979
  • Février 15, 2019
  • Français
  • Guinée Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Minsistère du Budget
  • Mai 14, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Cité Chemin de Fer, BP 6236 - Conakry
  • RCCM/GC-KAL-M2/028.738/2010
  • -
  • Guinée
  • -
  • Crystal Tower 20Th fluor, Orlyplein, 11043 DP Amterdam
  • 14631646
  • -
  • Pays Bas
  • -
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Concession/Permis et Projet
  • Raffinerie d’Alumine de Débélé et de la Mine de Bauxite de Garafiri
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  • Raffinerie d’Alumine de Débélé et de la Mine de Bauxite de Garafiri
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Source
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30 Clauses clés
Général
Langue
Page 61
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 27 , Page 29 , Page 33 , Page 34 , Page 49
Protection de l'environnement
Page 27 , Page 28 , Page 32 , Page 37 , Page 66
Fiscal
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 45 , Page 70
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 70 , Page 71
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 28 , Page 70 , Page 72 , Page 75
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 70 , Page 71 , Page 72
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 38
Redevances
Page 69
Participation de l'Etat
Page 22 , Page 31 ( Art 13 )
Redevances superficiaires
Page 67 , Page 69
Social
Consultations communautaires
art 20
Page 28 , Page 45
Convention de développement local
Page 45
Emploi du personnel local
Page 42 , Page 66
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 26 , Page 38 , Page 45
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 44
Réinstallation des habitants
Page 33 , Page 36
Droits d'accès à la zone de concession (pour des parties non contractantes)
Page 36
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 33
Formation
Page 43 , Page 44 , Page 71
Opérations
L'infrastructure
Page 47 ( Art 23 )
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 17 , Page 47
Obligations de travaux, d'investissements
Page 17 , Page 18 , Page 24 , Page 66

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