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OK Energy Limited, Exploration License, 2019
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1
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  • ocds-591adf-7096109034
  • Février 18, 2020
  • Anglais
  • Afrique du Sud Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Minerals and Energy
  • Janvier 01, 2019
  • Contrat Public
  • Permis/Licence d'exploration
  • Hydrocarbures
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Cession ou transfert
  • Annulation ou Résiliation
  • Confidentialité
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Société
  • OK Energy Limited
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Concession/Permis et Projet
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Source
  • https://www.kosmosenergy.com/transparency/#petroag...
  • Société
17 Clauses clés
  • Environnement
  • Fiscal
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 28
Protection de l'environnement
Page 27 , Page 28
Fiscal
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 30
Participation de l'Etat
Page 35
Social
Mécanismes de réclamation
Page 17
Emploi du personnel local
Page 29
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 29
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 28 , Page 31 , Page 32
Formation
Page 29 , Page 30
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 23
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 39
Cession ou transfert
Page 35
Annulation ou Résiliation
Page 20
Confidentialité
Page 33
Loi applicable
Page 35
Clause de hardship ou force majeure
Page 36
Stabilisation
Page 35

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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