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Sierra Rutile Limited, SRL Acquisition No. 3 Limited, Concession, Amendment, 2004
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  • ocds-591adf-6918850444
  • Janvier 10, 2016
  • Anglais
  • Sierra Leone Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Mineral Ressources
  • Février 04, 2004
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • Sierra Rutile Limited
  • Sierra Leone
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  • 12, Lamina Sankoh Street, Freetown, Sierra Leone
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Documents Connexes
Sierra Rutile Limited, Concession, 2002   (Contrat Principal)
Concession/Permis et Projet
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Source
8 Clauses clés
Général
Pays
Page 1
Date de ratification
Page 1
Nom de la société signataire
Page 1
Signataire(s), Etat
Page 7
Signataire(s), société
Page 7
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 1
Redevances
Page 2

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