Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Retourner
COTUSAL, Cahier des Charges, 1998
  • visualiser le document
  • PDF
  • MS WORD
1
Partager
  • ocds-591adf-6442841974
  • Janvier 30, 2017
  • Français
  • Tunisie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère de l'Industrie
  • Avril 29, 1998
  • Contrat Public
  • Permis/Licence d'exploration
  • Sel
Clauses clés
    Aucune clause clé n'a encore été ajoutée à ce document.
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • COTUSAL
  • Tunisie
  • -
  • 19, Rue de Turquie, 1001, Tunis
  • -
  • -
  • -
  • 100%
  • Oui
Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
  • -
  • Sabkhet El Melah de Zarzis
  • -
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/contract/ocds-591adf-6442841974?lang=fr