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Total E&P Côte d'Ivoire B.V., Petroci Holding, Block Cl-605, PSA, 2016
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  • ocds-591adf-5232503880
  • Mai 15, 2020
  • Français
  • Côte dIvoire Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministre du Petrole, de L'Energie et des Energies Renouvelables
  • Août 16, 2016
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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  • Petroci Holding
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Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
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  • Block Cl-605
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Source
16 Clauses clés
Environnement
Protection de l'environnement
Page 12
Fiscal
Primes
Page 27
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 40
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 25
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 23
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 21
Participation de l'Etat
Page 34
Social
Emploi du personnel local
Page 12 , Page 39
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 12
Formation
Page 40
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 8

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