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Total E&P Côte d'Ivoire B.V., Petroci Holding, Block Cl-605, PSA, 2016
16 clauses clés
Par pagePar thème
ToutGénéralEnvironnement FiscalOpérationsSocialRègles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
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Cession ou transfert
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Primes
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Protection de l'environnement
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Loi applicable
Page 43 ( 43 )
Impôt sur les bénéfices: exonération
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Impôt sur les bénéfices: taux
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Approvisionnement en biens et services locaux
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Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
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Participation de l'Etat
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Formation
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Obligations de travaux, d'investissements
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Métadonnées
Pays
Côte dIvoire
Date de signature
2016
Ressource
Hydrocarbures
Type de contrat
Accord de production ou d'intéressement aux bénéfices
Identifiant Open Contracting
ocds-591adf-5232503880
Mode de divulgation
EITI
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