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Trans-M, Groupement Boyela, Avenant à l'accord social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 009, 2013
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  • ocds-591adf-4067823008
  • Juillet 02, 2018
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère de l'Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme
  • Septembre 11, 2013
  • Accord social
Clauses clés
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Société
  • Trans-M
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  • 3642, boulevard du 30 juin, commune de Gombe, ville de Kinshasa, en République Démocratique du Congo
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Documents Connexes
TRANS-M, Contrat de concession forestière N°009/11, secteur Lomako, 2011 (Contrat Principal)
TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 009/11, 2011
Trans-M, Forest Management Plan, Contract N. 009, 2011
Trans-M, Groupement Boyela, Social Clause of Contract Specifications & Appendices, Contract N. 009, 2011
Concession/Permis et Projet
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  • Groupement Boyela
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Source

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