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ExxonMobil Moçambique Exploration and Production Limitada, RN Zambezi South PTE. LTD, Empresa Nacional de Hidrocarbonetos, Block Z5-C, PSA, 2018
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  • ocds-591adf-3738262397
  • Septembre 05, 2019
  • Anglais
  • Mozambique Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Minister of Mineral Resources and Energy
  • -
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
  • Block Z5-C
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Source
25 Clauses clés
Général
Langue
Page 39
Environnement
Protection de l'environnement
Page 34
Utilisation de l'eau
Page 32
Fiscal
Primes
Page 21
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 26
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 19
Partage de production - Eléments de "Profit Oil" (critères pour la modification du partage, - TRI, facteur "r", niveau de production, etc.)
Page 14
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 12 , Page 50
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 16 , Page 17 , Page 56 , Page 57
Redevances
Page 19
Participation de l'Etat
Page 14
Social
Consultations communautaires
Page 33
Emploi du personnel local
Page 11 , Page 26
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 32 , Page 33
Formation
Page 26
Opérations
L'infrastructure
Page 32
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 28
Obligations de travaux, d'investissements
Page 6

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