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Kosmos Energy Equatorial Guinea, Guinea Ecuatorial de Petroleos, Block S, PSA, 2017
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  • ocds-591adf-3544719155
  • Novembre 01, 2018
  • Anglais
  • Guinée Équatoriale Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • ministry of mines and energy (e8ecb2e0-704a-4b49-8a1e-a5297f12b3b4)
  • -
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
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  • Block S
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Source
30 Clauses clés
Général
Langue
Page 66
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 26
Protection de l'environnement
Page 25 , Page 58
Utilisation de l'eau
Page 28
Fiscal
Primes
Page 37
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 56
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 34 , Page 80
Partage de production - Eléments de "Profit Oil" (critères pour la modification du partage, - TRI, facteur "r", niveau de production, etc.)
Page 31
Partage de production - Eléments de "Cost Oil" (base de calcul, limites sur le recouvrement des coûts, e.g. comme % des revenues ou de la production, crédit d'investissement, etc.)
Page 31 , Page 73
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 35
Redevances
Page 30
Participation de l'Etat
Page 34
Redevances superficiaires
Page 38
Social
Consultations communautaires
Page 28
Mécanismes de réclamation
Page 28
Emploi du personnel local
Page 54 , Page 55
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 23 , Page 25 , Page 32 , Page 53 , Page 55
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 23 , Page 26 , Page 28 , Page 29
Réinstallation des habitants
Page 28
Formation
Page 54 , Page 55 , Page 56
Opérations
L'infrastructure
Page 27 , Page 28 , Page 29 , Page 49 , Page 50
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 49
Obligations de travaux, d'investissements
Page 14

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