Voir Clips (0) Cacher
Ressource Contracts
OU (par défaut) renvoie les documents balisés avec au moins l'un des critères sélectionnés.
ET renvoie les documents balisés avec tous les critères sélectionnés.
  • Ressource Contracts
  • Accueil
  • À propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Contact
Retourner
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, License Certificate, 2000
  • visualiser le document
  • PDF
  • MS WORD
1
Partager
  • ocds-591adf-2831187441
  • Octobre 17, 2019
  • Anglais
  • Zambie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministry of Mines and Minerals Development
  • -
  • Contrat Public
  • Accord de Concession
  • Cuivre
Clauses clés
    Aucune clause clé n'a encore été ajoutée à ce document.
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Spearnet Zambia Limited
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
  • -
Documents Connexes
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, License Certificate, 2000 (Contrat Principal)
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, Environmental Impact Assessment, 2000
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, Proposal for Employment and Training of Citizens, 2000
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, Proposal for Promotion of Local Business Development, 2000
Spearnet Zambia Limited, 7073-HQ-LML, Proposed Program of Mining Operations, 2000
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • -
  • 7073-HQ-LML
Source
  • -
  • Gouvernement

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

LES PARTENAIRES

NRGI CCSI World Bank Open Oil ALSF
  • A propos
  • FAQ
  • Guides
  • Glossaire
  • Recherche et analyse
  • Sites de pays
  • Nous contacter
  • API
  • ar
  • en
  • fr

Partager par courriel

URL : https://resourcecontracts.org/contract/ocds-591adf-2831187441?lang=fr