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Trans-M, Groupement Bevenzeke, Clause social du cahier des charges du contrat, Contrat de concession forestière N° 018, 2011
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  • ocds-591adf-2002215669
  • Juillet 03, 2018
  • Français
  • République démocratique du Congo Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère de l'Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme
  • Août 01, 2011
  • Accord social
Clauses clés
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Société
  • Trans-M
  • République démocratique du Congo
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  • 3642, boulevard du 30 juin, commune de Gombe, ville de Kinshasa, en République Démocratique du Congo
  • 45091 KIN
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Documents Connexes
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TRANS-M, Amendment, Contrat de Concession Forestière N° 018/11, 2011
Trans-M, Forest Management Plan & Appendices, Contract N. 018, 2011
Trans-M, Groupement Bevenzeke, Amendment to Social Clause of Contract Specifications and Minutes of Project Meeting, Contract N. 018, 2013
Concession/Permis et Projet
  • -
  • -
  • Groupement Bevekenze
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Source

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