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Société Gypssona, Cahier des Charges, 2016
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  • ocds-591adf-1707765023
  • Janvier 26, 2017
  • Français
  • Tunisie Voir Législation  Dans la législation minière africaine Atlas
  • Ministère de l'Energie et des Mines
  • Avril 22, 2016
  • Contrat Public
  • Permis/Licence d'exploitation
  • Gypse
Clauses clés
  • Arbitrage et règlement des différends
  • Clause de hardship ou force majeure
  • Emploi du personnel local
  • Approvisionnement en biens et services locaux
  • Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
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Société
  • Société Gypssona
  • Tunisie
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  • Tataouine, Avenue Habib Bourguiba, Immeuble El Kods
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  • -
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Concession/Permis et Projet
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  • El Benia
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Source
  • -
  • Gouvernement
6 Clauses clés
  • Social
  • Opérations
  • Règles juridiques
Social
Emploi du personnel local
Page 6
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 6
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 7
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 2
Règles juridiques
Arbitrage et règlement des différends
Page 8
Clause de hardship ou force majeure
Page 7

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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