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20 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Model Contract, Petroleum Licence Agreement
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Sierra Leone
2020
  • Hydrocarbures
  • Model Contract
Simandou, SIMFER, Rio Tinto, Accord de Concession, 2002
46
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    Annotations Seulement
Guinée
2002
  • Minerai de fer
  • Accord de Concession
Simfer S.A., Rio Tinto, Simandou, Amendment Ratification, 2024
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Guinée
2024
  • Minerai de fer
  • Amendment Ratification
Simfer S.A., Rio Tinto, Simandou, Amendment, 2023
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Guinée
2023
  • Minerai de fer
  • Avenant au Contrat
Simandou 3&4, SIMFER, Rio Tinto, L'Exploitant des Infrastructures, Accord de Concession, 2014
28
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    Annotations Seulement
Guinée
2014
  • Minerai de fer
  • Accord de Concession
Simandou 3&4, SIMFER, Rio Tinto, Accord de Concession, 2014
26
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    Annotations Seulement
Guinée
2014
  • Minerai de fer
  • Accord de Concession
Simandou, SIMFER, Rio Tinto, Accord de Concession, Annexe au Contrat, 2003
12
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  • MS EXCEL
    Annotations Seulement
Guinée
2003
  • Minerai de fer
  • Accord de Concession
  • Annexe au Contrat
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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