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14 Documents
Document Pays Année Ressource Type de contrat
Kazakhmys, Exploitation License, 2005
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  • MS WORD
Kazakhstan
2005
  • Or
  • Pyrite
  • Permis/Licence d'exploitation
Kazzinc , Concession, 2003
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Kazakhstan
2003
  • Or
  • Accord de Concession
Kazzinc , Concession, 1997
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  • PDF
Kazakhstan
1997
  • Or
  • Plomb
  • Cuivre
  • Zinc
  • Argent
  • Accord de Concession
Kazakhmys, Exploration License, 1997
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  • PDF
  • MS WORD
Kazakhstan
1997
  • Or
  • Cuivre
  • Permis/Licence d'exploration
  • Premier
  • Préc.
  • 1
  • 2

Ce site contient des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes inclus dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent tous les obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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